Lot n°2 : fourniture et envoi de chéquiers cadeaux " livres ".

Dans le cadre de ses arbres de Noël, le Titulaire s'engage à proposer :
- Un chéquier- cadeaux " livre " d'une valeur de 20 euros utilisable dans différents types d'enseignes (magasins ou sites internet).
Ce chéquier- cadeaux " livre " est à destination des ouvrants droit de l'AGOSPAP pour leurs enfants de 3 mois à 5 ans.
Le chéquier cadeaux doit être composé de 2 chèques d'une valeur de 10 euros.
Et
- Un chéquier- cadeaux " livre " d'une valeur faciale 25 euros, utilisable dans différents types d'enseignes (magasins ou sites internet).
Ce chéquier- cadeaux " livre " est à destination des ouvrants droit de l'AGOSPAP pour leurs enfants de 6 ans à 11 ans.
Le chéquier cadeaux doit être composé de 2 chèques d'une valeur de 10 euros et 1 chèque d'une valeur de 5 euros
Et
- Un chéquier- cadeaux " livre " d'une valeur faciale 35 euros, utilisable dans différents types d'enseignes (magasins ou sites internet).
Ce chéquier- cadeaux " livre " est à destination des ouvrants droit de l'AGOSPAP pour leurs enfants de 12 ans.
Le chéquier cadeaux doit être composé de 3 chèques d'une valeur de 10 euros et 1 chèque d'une valeur de 5 euros

Le Titulaire s'engage à ce que toutes les mentions réglementaires figurent sur les chèques " livre "pour que le montant des chèques ne soit pas intégré dans l'assiette des cotisations et contributions sociales dues par l'AGOSPAP.
Les chèques " livre " ne doivent être utilisables que pour l'achat de produits de type : livres, bande dessinées, ...