Veille et Evaluation de la Conformité Réglementaire Environnementale
description Description
Dans le cadre de sa certification à la norme ISO 14001, RTE se doit « d’établir, mettre en œuvre et tenir à jour une (des) procédure(s) pour évaluer périodiquement la conformité de ses sites aux exigences légales applicables en matière d’environnement ».
Au sein de Rte, le Département Concertation et Environnement (DCE) est responsable de la mise en œuvre de l’évaluation de la conformité règlementaire environnementale (ECR) et de la réalisation du bilan annuel de cette évaluation.
Pour permettre le maintien de la certification ISO 14001, il est donc nécessaire pour RTE de recourir à une solution de veille et de suivi de la conformité environnementale, et ainsi garantir l’accès aux données de conformité environnementale pour les métiers participant à sa mise en œuvre.