Lot n°04
Lot n°4 : Fourniture de produits de charcuterie / traiteur
Acheteur
account_balance
Ville de Puteaux
Code CPV
tag
15131120 — Charcuterie
description Description
Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 30 000 euros HT.
À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 15 000 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.