Lot n°06
Lot n°6 : Fourniture de produits d'épicerie
Acheteur
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Ville de Puteaux
Code CPV
tag
15800000 — Produits alimentaires divers
description Description
Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 60 000 euros HT.
À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 40 000 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.