Appel d'offres ouvert en vue de l'accord-cadre à commandes de prestations de reliure de documents

Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent des prestations de reliure de documents pour la Ville de Toulon.
La consultation porte sur des prestations de reliures de documents et registres municipaux pour divers services de la ville de Toulon.
- Des arrêtés, décisions et délibérations pour la Direction des Assemblées,
- Des actes de naissances, de mariages, de décès, des transcriptions et des reconnaissances du Service Vie civile et Citoyenne,
- Des actes notariés pour la Direction des Affaires Juridiques,
- Des actes de titres de concessions pour le service des Cimetières,
- Des transcriptions de séances de conseil municipal et des revues pour la Direction des Archives,
- Des périodiques et journaux