Lot n°03
Fourniture, livraison à la chaufferie bois du Collège Public de Pont de Salars
Acheteur
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Département de l Aveyron
Code CPV
tag
03417000 — Copeaux de bois
description Description
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/01/2026. A la date de renouvellement de l'accord-cadre, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.