Achat de doses de ROR
description Description
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 100,00 Euros
Maxi : 30 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 6 895.84 Euros (établie sur une durée de 1 année(s))
L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum : 2
Ces conditions sont définies dans le CCAP à l'article 1.5 du CCAP
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.