Lot Phase 2 - Marché de réalisation de fouilles archéologiques préventives sur le site de Bugey
description Description
Le marché est un marché de réalisation de fouilles archéologiques préventives, telles que définies par les articles R 523-39 et suivants du Code du patrimoine. La consultation concerne la réalisation des fouilles archéologiques préventives à la construction d'ouvrage sur les communes de SAINT-VULBAS et LOYETTES.
La prescription technique de la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes suite au diagnostic réalisé, ainsi que l'arrêté portant prescription d'une fouille d'archéologie préventive sont en attente de publication et seront communiqués au stade de l'appel d'offre.
Le démarrage des opérations de fouilles de la phase 2 est théoriquement prévu pour début Septembre 2026, et il est probable que la prescription technique de DRAC identifie les mois de décembre, janvier et février comme non-favorables aux opérations de fouille.