Lot n°2 - ORCOD-IN de Clichy-sous-Bois : Evaluation des plans de sauvegardes de Sévigné, Vallée des Anges, Allende, Chêne et Etoile du Chêne Pointu
description Description
L'objet du présent lot est l'évaluation du plan de sauvegarde de Sévigné, Vallée des Anges, Allende, Chêne et Etoile du Chêne Pointu après 4 années de prorogations (2023-2027).
Le marché sera traité à prix global et forfaitaire.
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.
L'évaluation porte également sur l'atteinte des objectifs inscrits aux conventions de chaque plan de sauvegarde, de même que les préconisations opérationnelles afférentes. Les prestations sont décrites au Cahier des Clauses Techniques Particulières. Elles doivent être exécutées dans les conditions définies dans les pièces constitutives du marché public.