Lot 1 : Acquisition et livraison de blouses scolaires pour les enfants d'école maternelle

Les uniformes visés par ce lot concernent des élèves de niveaux élémentaires (Cours Préparatoire au Cours Moyen 2è année).

Le titulaire devra prévoir une tenue composée de hauts à manches courtes (de type polo, tee-shirt) et de hauts à manches longues (de type sweat-shirt, cardigan) qui pourra être différenciée selon le genre.

Le titulaire devra prévoir un tote-bag contenant les blouses des élèves.

Chaque enfant disposera d'une dotation qui pourra être composée de :
- 4 polos manches courtes,
- 2 sweat-shirts,
- 1 cardigan unisexe.
- Taille 6/7 ans - 8/9 ans - 10/11 ans - 12/13 ans - 14 ans.

Toutefois, le contenu exact de la dotation est susceptible d'être modifié et sera précisé lors de la commande.

Le titulaire proposera idéalement des tenues ayant les caractéristiques suivantes :

- Polo unisexe manches courtes
o Polo manches courtes blanc ;
o Etiquettes au col mentionnant la taille ;
o Broderie bleu marine du nom de l'école ;

- Sweat unisexe
o Bleu marine à col rond sans capuche ni poche ;
o Etiquettes au col mentionnant la taille ;
o Broderie blanche du nom de l'école ;
o Ecusson de la ville cousue.
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- Cardigan unisexe
o Boutonnée devant
o Bleu marine
o Broderie blanche du nom de l'école
o Ecusson de la ville cousue
o Etiquettes au col mentionnant la taille.

Toutefois, les couleurs demandées pourront être différentes selon les écoles, le titulaire en sera averti lors de la commande et devra être en capacité de proposer d'autres coloris (cf. article 3.1.2. du présent C.C.P.).

Les tailles devront être - Tailles 6/7 ans - 8/9 ans - 10/11 ans - 12/13 ans - 14 ans.

Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, pour la totalité des prestations, sont les suivants :

Lot 2 : Acquisition et livraison de tenues scolaires pour les enfants d'école élémentaire

- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 500 000,00 euros H.T.