2026-009_AO Organisation et Mise en oeuvre d'un village de Noël
description Objet du marché
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Commune de Gagny
- SIRET
- 48183
- Adresse
- 1 place Foch, 93220 Gagny
- Contact
- CRANOLY Rolin
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026-009_AO
- Intitulé
- 2026-009_AO Organisation et Mise en oeuvre d'un village de Noël
- Description
-
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reco...
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction - Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 79952000
- CPV additionnels
- 79952000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR106
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-14+02:00 à 14:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. ...
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 2026-009_AO Organisation et Mise en oeuvre d'un village de Noël Actif expand_more
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur