2026-10EP ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE VEHICULES LEGERS-.
description Objet du marché
2026-10EP ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE VEHICULES LEGERS-.
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Ville d'Epernay
- SIRET
- 21510212000015
- Adresse
- 7 bis avenue de champagne, 51200 ÉPERNAY
- Téléphone
- 0326533724
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026-10EP
- Intitulé
- 2026-10EP ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE VEHICULES LEGERS-.
- Description
-
La présente consultation concerne un accord-cadre à marchés subséquents pour l’achat de véhicules légers. Conformément à l'article L2113-6 du Code de la commande publique, un groupement de commandes peut être constitué entre un ou plusieurs acheteurs. Un groupement composé de la Ville d'Epernay,...
La présente consultation concerne un accord-cadre à marchés subséquents pour l’achat de véhicules légers.
Conformément à l'article L2113-6 du Code de la commande publique, un groupement de commandes peut être constitué entre un ou plusieurs acheteurs. Un groupement composé de la Ville d'Epernay, du CCAS d’Epernay et de la Communauté d’Agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La Ville d'Epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Les prestations sont réparties en 3 lots.
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 34100000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-04+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 3
- Nombre max de lots attribués
- 3
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda
Lots (3)
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- Lot LOT-0001
- Véhicules thermiques et électriques neufs
- Véhicules thermiques et électriques neufs
- Lot LOT-0002
- Véhicules utilitaires thermiques d’occasion
- Véhicules utilitaires thermiques d’occasion
- Lot LOT-0003
- Véhicules particuliers thermiques d’occasion
- Véhicules particuliers thermiques d’occasion
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
- Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Véhicules thermiques et électriques neufs Actif expand_more
Véhicules thermiques et électriques neufs
02 Véhicules utilitaires thermiques d’occasion Actif expand_more
Véhicules utilitaires thermiques d’occasion
03 Véhicules particuliers thermiques d’occasion Actif expand_more
Véhicules particuliers thermiques d’occasion
folder_open Documents de consultation (DCE)
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