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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 2026-8656-003

2026-8656-003 Prestations d’entretien des infrastructures et, à titre secondaire, la réalisation de travaux de création d’infrastructures dans les Forêts Domaniales de l’Agence Vosges Montagne (88), l’Agence de Schirmeck (67) et de l’Agence du Haut-Rhin (68) et départements limitrophes.

description Objet du marché

Le présent accord-cadre a pour objet principal la réalisation de prestations d’entretien des infrastructures et, à titre secondaire, la réalisation de travaux de création d’infrastructures dans les Forêts Domaniales de l’Agence Vosges Montagne (88), l’Agence de Schirmeck (67) et de l’Agence du Haut-Rhin (68) et départements limitrophes.

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • • Nature des prestations : L’ONF recherche principalement des prestations courantes d’entretien des infrastructures forestières et, à titre secondaire, de petits travaux de création, notamment des pistes, des dépôts et des ouvrages d’art.
  • • Périmètre géographique : Les prestations concernent les forêts domaniales des agences Vosges Montagne (88), de Schirmeck (67) et du Haut-Rhin (68), ainsi que les départements limitrophes.
  • • Allotissement et exécution : Le marché est réparti en 11 lots : les lots 1 à 10 couvrent l’entretien des infrastructures, avec une distinction entre routes revêtues et non revêtues selon les lots, et le lot 11 porte sur l’entretien et de petits travaux de création à l’échelle d’une agence ou de la direction territoriale ; l’accord-cadre s’exécute par bons de commande et marchés subséquents.
euro
Jusqu'à 500 000 € par an et par lot pour les lots 6 et 7

checklist Candidature et critères

  • • Conditions de candidature : Les groupements conjoints ou solidaires sont admis, mais un candidat ne peut pas remettre plusieurs offres en étant à la fois candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements.
  • • Garanties attendues : Les candidatures doivent être recevables et présenter des garanties techniques et financières suffisantes.
  • • Nombre de lots attribuables : Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots et sont en principe limités à l’attribution de deux lots, sous réserve de l’exception prévue en cas de nombre insuffisant de candidats pour des lots multi-attributaires.

folder_open Pièces à fournir

draft Déclaration sur l’honneur draft Acte d’engagement draft Bordereau des prix unitaires draft Fiche de renseignements draft Justificatifs nécessaires draft Mémoire technique draft Fiches produits

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Prix 60 %
Valeur technique de l’offre 40 %

event_upcoming Dates et vigilance

  • • Date limite de remise des offres : Les offres doivent être déposées par voie électronique au plus tard le 21 décembre 2026 à 12h00, heure de Paris.
  • • Durée de l’accord-cadre : L’accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa notification, reconductible tacitement par périodes d’un an, dans la limite d’une durée totale de quatre ans.
  • • Variantes et prestations supplémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées et aucune prestation supplémentaire éventuelle n’est prévue.
  • • Validité des offres : Les offres restent valides pendant 120 jours à compter de la date limite de remise.

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folder_open Documents de consultation (DCE)

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2026-8656-003 DCE.zip

Pièce du dossier · 927 KB

description

2026-8656-003_RC.pdf

Règlement de consultation · 334 KB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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