2026-ENV-0001 - ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LE SUIVI DES TRAVAUX FORESTIERS SUR LE TERRITOIRE DE LA CASSB
description Description
Il s'agit d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour le suivi des travaux d'entretien ou de création d'ouvrages à vocation de Défense des Forêts Contre l'Incendie (DFCI). Il peut s'agir de travaux :
- de Génie forestier
- de Génie Civil
- d'Equipement
- de Restauration de Terrains Incendiés
- d'autres travaux de Génie rural
- de travaux exceptionnels
Nota : Les missions de maîtrise d'oeuvre forestière ne sont pas structurées par la loi comme celles de bâtiment ou VRD et disposent d'un cadre plus souple qui repose sur le code forestier et les références techniques et pratiques professionnelles établies provenant notamment de l'ONF (forêts publiques), du CNPF (forêt privée) et de la FNET (entreprises de travaux). Le marché utilisera le CCAG PI
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
territoire de la Cassb
La cadière-d'azur 83740
Code NUTS : FRL05
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
Début : 11 octobre 2026
info Informations générales
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires