2026-SA0003 - Diffusion en boîtes aux lettres du Magazine Institutionnel Moselle Infos et de ses suppléments
description Objet du marché
Diffusion en boîtes aux lettres du Magazine Institutionnel Moselle Infos et de ses suppléments
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account_balance Acheteur
- Nom
- Département de la Moselle
- SIRET
- 53581
- Adresse
- 1 rue du Pont Moreau, 57036 Metz
- Contact
- WEITEN Patrick
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026-SA0003
- Intitulé
- 2026-SA0003 - Diffusion en boîtes aux lettres du Magazine Institutionnel Moselle Infos et de ses suppléments
- Description
- Diffusion en boîtes aux lettres du Magazine Institutionnel Moselle Infos et de ses suppléments
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 64111000
- CPV additionnels
- 64111000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-09+01:00 à 16:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'u...
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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01 2026-SA0003 - Diffusion en boîtes aux lettres du Magazine Institutionnel Moselle Infos et de ses suppléments Actif expand_more
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