2026-SM0138 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département de la Moselle
- SIRET
-
53581
- Adresse
-
1 rue du Pont Moreau, 57036 Metz
- Contact
-
WEITEN Patrick
- Téléphone
-
0387219805
-
commande.publique@moselle.fr
- Profil acheteur
- https://marchespublics.moselle.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-SM0138
- Intitulé
-
2026-SM0138 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT
- Description
-
Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71354300
- CPV additionnels
-
71354300
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRF33
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-08+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
50 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 2026-SM0138 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT Actif expand_more
Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur