En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: 26-14838
2026A0007 - Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux
description Objet du marché
2026A0007 - Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
- SIRET
- 22060001900016
- Adresse
- Département des Alpes-Maritimes - Centre Administratif départemental (CADAM), 06201 NICE CEDEX 3
- Téléphone
- +33 497186000
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026A0007
- Intitulé
- Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux
- Description
- Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux
- Nature du marché
- Travaux
- CPV principal
- 45421000
- CPV additionnels
- 45421150, 45421100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRL03
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-13+01:00 à 15:30:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda
Lots (4)
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- Lot LOT-0001
- Lot 1 : Menuiseries aluminium Zone Est — (1800000 EUR)
- Menuiseries aluminium Zone Est
- Lot LOT-0002
- Lot 2 : Menuiseries aluminium Zone Ouest — (1100000 EUR)
- Menuiseries aluminium Zone Ouest
- Lot LOT-0003
- Lot 3 : Menuiseries bois et PVC Zone Est — (2000000 EUR)
- Menuiseries bois et PVC Zone Est
- Lot LOT-0004
- Lot 4 : Menuiseries bois et PVC Zone Ouest — (1000000 EUR)
- Menuiseries bois et PVC Zone Ouest
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. ...
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
- Instance de recours
- TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Lot 1 : Menuiseries aluminium Zone Est Actif expand_more
Code CPV
tag
45421000 — Travaux de menuiserie
Menuiseries aluminium Zone Est
02 Lot 2 : Menuiseries aluminium Zone Ouest Actif expand_more
Code CPV
tag
45421000 — Travaux de menuiserie
Menuiseries aluminium Zone Ouest
03 Lot 3 : Menuiseries bois et PVC Zone Est Actif expand_more
Code CPV
tag
45421000 — Travaux de menuiserie
Menuiseries bois et PVC Zone Est
04 Lot 4 : Menuiseries bois et PVC Zone Ouest Actif expand_more
Code CPV
tag
45421000 — Travaux de menuiserie
Menuiseries bois et PVC Zone Ouest
folder_open Documents de consultation (DCE)
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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