2026A0007 - Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
- SIRET
-
22060001900016
- Adresse
-
Département des Alpes-Maritimes - Centre Administratif départemental (CADAM), 06201 NICE CEDEX 3
- Téléphone
-
+33 497186000
-
marches@departement06.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026A0007
- Intitulé
-
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux
- Description
-
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux
- Nature du marché
-
Travaux
- CPV principal
-
45421000
- CPV additionnels
-
45421150, 45421100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL03
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-13+01:00 à 15:30:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
- Instance de recours
-
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
description Objet du marché
2026A0007 - Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Lot 1 : Menuiseries aluminium Zone Est Actif expand_more
Menuiseries aluminium Zone Est
02 Lot 2 : Menuiseries aluminium Zone Ouest Actif expand_more
Menuiseries aluminium Zone Ouest
03 Lot 3 : Menuiseries bois et PVC Zone Est Actif expand_more
Menuiseries bois et PVC Zone Est
04 Lot 4 : Menuiseries bois et PVC Zone Ouest Actif expand_more
Menuiseries bois et PVC Zone Ouest
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur