2026N001 - Curage, débouchage et diagnostic des réseaux humides de la ville de Vitrolles
description Objet du marché
2026N001 - Curage, débouchage et diagnostic des réseaux humides de la ville de Vitrolles
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Commune de Vitrolles
- SIRET
- 87595
- Adresse
- 13743 Vitrolles Cedex
- Contact
- GACHON Loïc
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026N001
- Intitulé
- 2026N001 - Curage, débouchage et diagnostic des réseaux humides de la ville de Vitrolles
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet de la consultation concerne le curage, le débouchage et le diagnostic des r...
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'objet de la consultation concerne le curage, le débouchage et le diagnostic des réseaux d'eaux usées et pluviales des bâtiments communaux et de la voirie de la ville de Vitrolles (dont la liste non exhaustive figure en annexe) sur demande des services techniques communaux - Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90470000
- CPV additionnels
- 90470000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-13+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. ...
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 2026N001 - Curage, débouchage et diagnostic des réseaux humides de la ville de Vitrolles Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'objet de la consultation concerne le curage, le débouchage et le diagnostic des réseaux d'eaux usées et pluviales des bâtiments communaux et de la voirie de la ville de Vitrolles (don…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur