2026SMM241 FOURNITURE DE PIECES D’USURE DE FAUCHAGE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://marchespublics-calvados.safetender.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026SMM241
- Intitulé
-
2026SMM241 FOURNITURE DE PIECES D’USURE DE FAUCHAGE
- Description
-
FOURNITURE DE PIECES D'USURE DE FAUCHAGE POUR LE SMMR
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
16810000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-09+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
description Objet du marché
FOURNITURE DE PIECES D'USURE DE FAUCHAGE POUR LE SMMR
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01 2026SMM241 FOURNITURE DE PIECES D'USURE DE FAUCHAGE Actif expand_more
FOURNITURE DE PIECES D’USURE DE FAUCHAGE
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur