FOURNITURE DE MOBILIERS DE LA MARQUE SINEU-GRAFF
description Description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest.
location_on Lieu d'exécution
Territoires de la METROPOLE TPM concerné regroupe les 10 communes suivantes : CARQUEIRANNE - LA CRAU - HYERES les PALMIERS - LA GARDE - OLLIOULES - LE PRADET - LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS les PLAGES - ST MANDRIER sur MER - LA VALETTE DU VAR
Code NUTS : FRL05
Pays : FRA
schedule Durée
12 mois
info Informations générales
Une clause de réexamen est définie à l'article 16 du CCAP commun à tous les lots et 1.7 du RC. Une clause de reporting est définie à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots.