Lot n°02
Fournitures
Accord-cadre
Lavage des bacs à déchets ménagers avec ou sans collecte préalable sur l'ensemble du territoire Métropolitain
Acheteur
account_balance
Métropole Toulon-Provence-Méditerranée
Code CPV
tag
34928480 — Conteneurs et poubelles de déchets
Montant estimé
euro
615,280 €
Durée
schedule
48 mois
description Description
Lavage des bacs à déchets ménagers avec ou sans collecte préalable
location_on Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
info Informations générales
handshake
Accord-cadre
Une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale est définies aux articles 2.4 du RC et 10 du CCAP commun à tous les lots. L'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion sociale de 520 h sur la durée de l'accord cadre pour le lot 2. De plus, une clause de réexamen est prévues aux articles 16 du CCAP communs à tous les lots et 1.8 du RC.