25FOUR14 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIELS PROFESSIONNELS ET MACHINES AGRICOLES SPECIFIQUES AUX ESPACES VERTS DE LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Profil acheteur
- https://metropoletpm.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
25FOUR14
- Intitulé
-
25FOUR14 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIELS PROFESSIONNELS ET MACHINES AGRICOLES SPECIFIQUES AUX ESPACES VERTS DE LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE
- Description
-
Le présent Accord Cadre à Bons de Commande a pour objet la fourniture et la livraison de matériels thermiques, électriques légers, d'engins intermédiaires spécifiques aux espaces verts et aux terrains sportifs ainsi que les Equipements de Protection Individuel (EPI) spécifique aux usages et à la technicité des agents (espaces verts et espaces naturels) des directions transversales de la métropole Toulon Provence Méditerranée, en 4 lots.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
42600000
- CPV additionnels
-
16000000, 18143000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-11+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
description Objet du marché
Le présent Accord Cadre à Bons de Commande a pour objet la fourniture et la livraison de matériels thermiques, électriques légers, d'engins intermédiaires spécifiques aux espaces verts et aux terrains sportifs ainsi que les Equipements de Protection Individuel (EPI) spécifique aux usages et à la technicité des agents (espaces verts et espaces naturels) des directions transversales de la métropole Toulon Provence Méditerranée, en 4 lots.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Fourniture de matériels thermiques Actif expand_more
La présente consultation est relative à l'acquisition de matériels thermiques
02 Fourniture de matériels électriques à batterie Actif expand_more
La présente consultation est relative à l'acquisition de matériels électriques à batterie
03 Fourniture d'engins agricoles, forestiers, sportifs, environnementales et paysagers Actif expand_more
La présente consultation est relative à l'acquisition d'engins agricoles, forestiers, sportifs, environnementales et paysagers
04 Fourniture d'EPI spécifique Espaces Verts Actif expand_more
La présente consultation est relative à l'acquisition d'EPI spécifique Espaces Verts
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur