25GPT06 - AC à BDC prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en groupement de commandes pour la commune de Toulon et la Métropole TPM (antenne Toulon / Le Revest), en 4 lots.
description Objet du marché
25GPT06 - AC à BDC prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en groupement de commandes pour la commune de Toulon et la Métropole TPM (antenne Toulon / Le Revest), en 4 lots.
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://metropoletpm.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
- Organisme de droit public
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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description
Objet du marché
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- Référence
- 25GPT06
- Intitulé
- 25GPT06 - Accord-cadre à bons de commandes de prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en groupement de commandes pour la commune de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest), en 4 lots
- Description
-
La présente consultation relève de prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en groupement de commandes pour la commune de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest), en 4 lots. Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L....
La présente consultation relève de prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en groupement de commandes pour la commune de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest), en 4 lots.
Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent accord cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest) et de la commune de Toulon. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur.
Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son accord cadre.
Lieux d'exécution : Territoire de l'antenne métropolitaine de Toulon / Le Revest et territoire de la commune de Toulon.
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 71351810
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-09+01:00 à 16:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 4
- Nombre max de lots attribués
- 4
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
view_agenda
Lots (4)
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- Lot LOT-0001
- Plans topographiques numériques par levés terrestres et surveillance d'ouvrages.
- Il s'agit de services topographiques.
- Lot LOT-0002
- Couverture photographique aérienne stéréoscopique verticale, Levés topographiques par restitution photogrammétrique numérisée, Orthophotoplan numérique et photographie aérienne à basse altitude
- Il s'agit de services de cartographie aérienne
- Lot LOT-0003
- Prestations foncières confiées à un Géomètre Expert
- Il s'agit de prestations foncières
- Lot LOT-0004
- Détection et géo-référencement de réseaux souterrains
- Il s'agit de services de levés souterrains
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Plans topographiques numériques par levés terrestres et surveillance d'ouvrages. Actif expand_more
Il s'agit de services topographiques.
02 Couverture photographique aérienne stéréoscopique verticale, Levés topographiques par restitution photogrammétrique numérisée, Orthophotoplan numérique et photographie aérienne à basse altitude Actif expand_more
Il s'agit de services de cartographie aérienne
03 Prestations foncières confiées à un Géomètre Expert Actif expand_more
Il s'agit de prestations foncières
04 Détection et géo-référencement de réseaux souterrains Actif expand_more
Il s'agit de services de levés souterrains
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur