Montagne
description Description
Accord-cadre à bons de commande
Montant minimum : 10 000,00 Euros
Montant maximum : 6 000 000,00 Euros
En valeur en euros H.T
Estimation de l'administration HT : 3 476 440.40 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Le marché est passé en groupement de commandes.
Le coordonnateur du groupement de commande est Métropole NCA qui attribue, signe et notifie.
Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA, Eau d'Azur et Ville de Nice.
Répartition financière :
Montant minimum annuel : VDN : sans objet / Eau d'Azur : 0 Euros H.T / NCA : 10 000 Euros H.T
Montant maximum annuel : VDN : sans objet / Eau d'Azur : 1 000 000 Euros H.T / NCA : 5 000 000 Euros H.T
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lot(s).
Pour cet accord cadre, le nombre maximal de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire est d'un (1) lot.
L'ordre de dévolution est le suivant :
1/ Lot 1 - Littoral
2/ Lot 2 - Montagne
A l'issue de l'analyse et du classement des offres :
le soumissionnaire classé premier sur le lot 1 sera retenu sur le lot 1
le soumissionnaire classé premier sur le lot 2 sera retenu sur le lot 2. Dans l'hypothèse, où il serait également classé premier sur le lot 1, c'est le soumissionnaire classé deuxième qui sera retenu sur le lot 2
location_on Lieu d'exécution
Le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Nice 06364
Code NUTS : FRL03
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
info Informations générales
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.