Etudes de faisabilité et de programme général d'espaces publics et communs.
description Description
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 15 000,00 Euros
Maxi : 300 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 233 100.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Le marché est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur du groupement est la Métropole NCA qui attribue, signe et notifie.
Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA et Ville de Nice.
Répartition financière du groupement de commande (montants annuels) :
Part Métropole NCA : Mini 15 000 € HT – Maxi 240 000 € HT
Part Ville de Nice : Mini 0 € HT – Maxi 60 000 € HT
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
location_on Lieu d'exécution
Métropole Nice Côte d'Azur
Nice 06364
Code NUTS : FRL03
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
info Informations générales
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.