Traitement des flux tout-venant et des refus d’encombrants produits sur l'Ouest de la Métropole Nice Côte d’Azur
description Description
Accord-cadre à bons de commande montant minimum : 3 000 000,00 Euros _ montant maximum: 12 000 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 6 107 356.00 Euros (établie sur une durée de 24 mois). Durée (hors reconduction) : 24 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 1
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
Métropole Nice Côte d'Azur
NICE 06364
Code NUTS : FRL03
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
info Informations générales
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.