En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: 26-18917
25SF15 - Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé
description Objet du marché
Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
- SIRET
- 1790
- Adresse
- Parvis de la Préfecture, 95027 Cergy-Pontoise
- Contact
- Le Président
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description
Objet du marché
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- Référence
- 25SF15
- Intitulé
- 25SF15 - Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé
- Description
- Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90520000
- CPV additionnels
- 24111700, 44612100, 90511000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR108
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-27+01:00 à 17:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
- Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 25SF15 - Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé Actif expand_more
Code CPV
tag
90520000 — Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
folder_open Documents de consultation (DCE)
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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