Ouvrages universitaires et spécialisés
description Description
Accord-cadre à bons de commande :
- Montant minimum : 4 100,00 Euros.
- Montant maximum : 60 000,00 Euros.
Estimation de l'administration HT : 18 000.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois).
Le marché est passé en groupement de commandes.
Le coordonnateur du groupement Ville de Nice Attribue, signe et notifie.
Les membres du groupement sont les suivants : Ville de Nice et Métropole NCA.
Répartition financière du groupement de commande :
- Ville de Nice :
Montant minimum annuel : 100,00 Euros HT
Montant maximum annuel : 10 000,00 Euros HT
- Métropole Nice Côte d'Azur :
Montant minimum annuel : 4 000,00 Euros HT
Montant maximum annuel : 50 000,00 Euros HT
En valeur en Euros H.T.
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
location_on Lieu d'exécution
Nice
Nice 06364
Code NUTS : FRL03
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
info Informations générales
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.