Documents d'archives
description Description
Accord-cadre à bons de commande.
Montant minimum : Sans minimum
Montant maximum : 50 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 14 072.75 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Le marché est passé en groupement de commandes.
Le coordonnateur du groupement est la Métropole Nice Côte d'Azur, qui attribue, signe, notifie et exécute.
Les membres du groupement sont les suivants : Métropole Nice Côte d'Azur et Ville de Nice.
Répartition financière :
La part de la Ville de Nice : minimum à 0 Euros HT et un maximum à 40 000 Euros HT,
La part Métropole NCA : minimum à 0 Euros HT et un maximum à 10 000 Euros HT.
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
location_on Lieu d'exécution
Ville de Nice
Nice 06364
Code NUTS : FRL03
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
info Informations générales
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.