ACHAT DE NOUVEAUX MATERIELS TOPOGRAPHIQUES
description Description
Accord-cadre à bons de commande
Mini : Sans mini
Maxi : 114 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 154 655.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commande est Métropole NCA qui attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA et EAU D'AZUR. Répartition financière : Montant minimum annuel : NCA : 0 Euros H.T / EAU D'AZUR : 0 Euros H.T Montant maximum annuel : NCA : 90 000 Euros H.T/EAU D'AZUR : 24 000 Euros H.T
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
Périmètre métropolitain
NICE 06364
Code NUTS : FRL03
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
info Informations générales
Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.