Lot n°01
Services
Récurrent
Accord-cadre
26PI04- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES PROCEDURES D'EVOLUTION DES DOCUMENTS D'URBANISME DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Acheteur
account_balance
Métropole Toulon-Provence-Méditerranée
Code CPV
tag
71410000 — Services d'urbanisme
Montant estimé
euro
155,450 €
Durée
schedule
48 mois
Lieu d'exécution
location_on
83000 Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
description Description
La présente consultation concerne les procédures d'évolution des documents d'urbanisme de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
Relance lot 1 du 25P13 suite à déclaration sans suite pour motif d’intérêt général
location_on Lieu d'exécution
Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée 83000
Code NUTS : FRL05
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
info Informations générales
handshake
Accord-cadre
autorenew
Marché récurrent
Les clauses de réexamen sont définies à l'article 1.8 du RC et 17 du CCAP.