SECTEUR EST : LE PRADET, LA CRAU, CARQUEIRANNE, LA VALETTE-DU-VAR, HYÈRES, LA GARDE
description Description
Cet accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux de signalisation verticale et horizontale de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Ils concernent les ouvrages de police routière "signalisation verticale et horizontale", y compris les accessoires associés du SECTEUR EST.
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
SECTEUR EST : LE PRADET, LA CRAU, CARQUEIRANNE, LA VALETTE-DU-VAR, HYÈRES, LA GARDE
Code NUTS : FRL05
Pays : FRA
schedule Durée
12 mois
info Informations générales
Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 4 du CCAP commun à tous les lots. Une clause d'exécution à caractère social est prévue à l'article 2.4 du RC : 75 Heures/an minimum, soit 300 heures minimum sur la durée totale de l'accord-cadre.