26V0116PA-AC-ORGANISATION ET ANIMATION D'ATELIERS POUR INITIER LES ENFANTS A L'ALIMENTATION DURABLE, A TRAVERS UNE APPROCHE SENSORIELLE ET PRATIQUE DU JARDINAGE ET EN LIEN AVEC LES SAISONS.
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :
- Ressources propres Ville de Toulouse
- Fonds Européens
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des
demandes de paiement équivalentes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Une avance peut être accordée
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur