26VC0016AOO - GESTION DES NIDS DE GUÊPES ET DE FRELONS DANS LES BÂTIMENTS ET LES ESPACES PUBLICS
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
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26VC0016AOO
- Intitulé
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26VC0016AOO - GESTION DES NIDS DE GUÊPES ET DE FRELONS DANS LES BÂTIMENTS ET LES ESPACES PUBLICS
- Description
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Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'objet du présent marché concerne d'une part, la gestion des nids de guêpes et de frelons, asiatiques ou européens, par la destruction des nids, et d'autre part, la récupération des essaims d'abeilles lors des essaimages de printemps (lorsque la récupération est impossible, à titre exceptionnel, ils seront détruits).
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les montants maximums des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit :
Ville de Toulouse : 50 000,00 euro(s) HT par période (1 an)
Toulouse Métropole : 20 000,00 euro(s) HT par période (1an)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Délai global de paiement de 30 jours - Nature du marché
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Services
- CPV principal
-
90921000
- CPV additionnels
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90921000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
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2026-06-15+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
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Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
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Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
description Objet du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'objet du présent marché concerne d'une part, la gestion des nids de guêpes et de frelons, asiatiques ou européens, par la destruction des nids, et d'autre part, la récupération des essaims d'abeilles lors des essaimages de printemps (lorsque la récupération est impossible, à titre exceptionnel, ils seront détruits).
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les montants maximums des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit :
Ville de Toulouse : 50 000,00 euro(s) HT par période (1 an)
Toulouse Métropole : 20 000,00 euro(s) HT par période (1an)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Délai global de paiement de 30 jours
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Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'objet du présent marché concerne d'une part, la gestion des nids de guêpes et de frelons, asiatiques ou européens, par la destructi…
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