ACCCORD CADRE A BC POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - TAILLE ET ABATTAGE D'ARBRES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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EPF AUVERGNE
- SIRET
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73387
- Adresse
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63-65 Boulevard François Mitterand, 63000 Clermont Ferrand
- Contact
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MENDES JEREMY
- Téléphone
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0473290087
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correspondre@aws-france.com
- Type d'acheteur
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Organisme de droit public
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026_IP_001
- Intitulé
-
ACCCORD CADRE A BC POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - TAILLE ET ABATTAGE D'ARBRES
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
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77314000
- CPV additionnels
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77211400, 77211500, 77340000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK14
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-13+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
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Non financé par l'UE
- Validité des offres
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4 mois
- Facturation électronique
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Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 CLERMONT FERRAND CEDEX 1
Tél : 04 73 14 61 00
Télécopie : 04 73 14 61 22
Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
00 ACCCORD CADRE A BC POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - TAILLE ET ABATTAGE D'ARBRES Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
01 ACCCORD CADRE A BC POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - TAILLE ET ABATTAGE D'ARBRES Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
folder_open Documents de consultation (DCE)
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