Accompagnement à la promotion et à la recherche de partenaires culturels d'accueil à l'international pour les expositions itinérantes de l'Eppdcsi (Etablissement du Palais de la Dé

Accord-cadre mono-attributaire non-alloti donnant lieu à l'émission de bons de commandes, en application des articles R. 2112-6 1°, R. 2162-1, R. 2162-4 2° et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Procédure adaptée ouverte en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 1° du code de la commande publique