ACCOMPAGNEMENT AU COMPOSTAGE - Lot n°2-.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Troyes Champagne Metropole
- SIRET
-
20006925000013
- Adresse
-
1 place Robert Galley, 10000 TROYES
- Téléphone
-
+33 325452711
-
marches.publics@troyes-cm.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
M2026-024
- Intitulé
-
ACCOMPAGNEMENT AU COMPOSTAGE - Lot n°2-.
- Description
-
Le présent marché a pour objet la gestion des composteurs collectifs déployés sur le territoire de Troyes Champagne Métropole.
Les prestations récurrentes à réaliser sont les suivantes :
-L‘entretien courant des sites de compostage collectif par des visites régulières d’un intervenant de niveau guide composteur (à minima).
-L’enregistrement des informations lors des visites terrain et leur communication à Troyes Champagne Métropole selon les modalités prévues au CCTP.Les prestations complémentaires à réaliser sont les suivantes :
-Le transfert du compost (vidage complet d’une cellule vers une autre cellule) ;
-L’évacuation du compost vers un lieu de maturation externe.
-L’approvisionnement en broyatEn application de l’article L2113-12 du Code de la commande publique, ce marché est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés.
Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
Lot n°1 Accompagnement au compostage pour 10 composteurs,
Lot n°2 : Accompagnement au compostage pour 10 composteurs.
Cette consultation concerne uniquement le lot n°2. Le lot n°1 a déjà fait l’objet d’une consultation et a été attribué.Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 200 000 € HT valable sur la durée de validité du marché.La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme.
L’exécution du présent marché public sera déclenchée via l’émission d’un bon de commande
Les délais d’exécution sont fixés au CCTP. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
77120000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-30+01:00 à 17:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet la gestion des composteurs collectifs déployés sur le territoire de Troyes Champagne Métropole.
Les prestations récurrentes à réaliser sont les suivantes :
-L‘entretien courant des sites de compostage collectif par des visites régulières d’un intervenant de niveau guide composteur (à minima).
-L’enregistrement des informations lors des visites terrain et leur communication à Troyes Champagne Métropole selon les modalités prévues au CCTP.
Les prestations complémentaires à réaliser sont les suivantes :
-Le transfert du compost (vidage complet d’une cellule vers une autre cellule) ;
-L’évacuation du compost vers un lieu de maturation externe.
-L’approvisionnement en broyat
En application de l’article L2113-12 du Code de la commande publique, ce marché est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés.
Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
Lot n°1 Accompagnement au compostage pour 10 composteurs,
Lot n°2 : Accompagnement au compostage pour 10 composteurs.
Cette consultation concerne uniquement le lot n°2. Le lot n°1 a déjà fait l’objet d’une consultation et a été attribué.
Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 200 000 € HT valable sur la durée de validité du marché.
La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme.
L’exécution du présent marché public sera déclenchée via l’émission d’un bon de commande
Les délais d’exécution sont fixés au CCTP.
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Accompagnement au compostage pour 10 composteurs Actif expand_more
Accompagnement au compostage pour 10 composteurs
folder_open Documents de consultation (DCE)
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