Lot 1 : Réalisation de sondages et d’études géotechniques - Nord 1
description Description
Réalisation de prestations de sondages et d’études géotechniques dans le cadre des activités de l’EPF Hauts-de-France. | CA de Maubeuge Val de Sambre, CA de Cambrai, CA de Valenciennes Métropole, CC du Caudrésis et du Catésis, CC du Pays de Mormal, CC Coeur de l’Avesnois, CC Sud Avesnois, CC du Pays de Solesmois
location_on Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Pays : FRA
schedule Durée
12 mois
info Informations générales
La durée de chaque accord-cadre est de 12 mois à compter de la notification du contrat. L’accord-cadre est reconductible tacitement pour une nouvelle période de 12 mois. Le nombre de reconduction est limité à 3, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. L’EPF Hauts de France se réserve la possibilité de ne pas reconduire un accord-cadre à sa date d’échéance par l’envoi d’un courrier recommandé au titulaire dans un délai de 2 mois précédant la fin du contrat.