Lot 3 : Réalisation de sondages et d’études géotechniques - Pas-de-Calais
description Description
Réalisation de prestations de sondages et d’études géotechniques dans le cadre des activités de l’EPF Hauts-de-France. | CU d’Arras, CA de Lens Liévin, CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane, CA d’Hénin Carvin, CC Osartis Marquion, CC du Sud Artois, CC des Campagnes de l’Artois, CC du Ternois, CC des 7 Vallées, CC du Haut Pays du Montreuillois, CA des Deux Baies en Montreuillois, CA du Boulonnais, CA du Pays de Saint-Omer, CA Grand Calais Terre et Mers, CC de la Région d’Audruicq, CC Pays d’Opale, CC de la Terre des 2 Caps, CC Desvres-Samer, CC du Pays de Lumbres
location_on Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Pays : FRA
schedule Durée
12 mois
info Informations générales
La durée de chaque accord-cadre est de 12 mois à compter de la notification du contrat. L’accord-cadre est reconductible tacitement pour une nouvelle période de 12 mois. Le nombre de reconduction est limité à 3, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. L’EPF Hauts de France se réserve la possibilité de ne pas reconduire un accord-cadre à sa date d’échéance par l’envoi d’un courrier recommandé au titulaire dans un délai de 2 mois précédant la fin du contrat.