Accord cadre à bon de commande relatif à la maintenance des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
DIR-NORD-OUEST
- SIRET
-
11000201100044
- Adresse
-
Batiment Abaquesne-97 Boulevard de l'Europe, 76175 Rouen cedex
- Téléphone
-
0276000447
-
passation-marches.ppgm.spt.dirno@developpement-durable.gouv.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Cga
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
PESM-2026-002
- Intitulé
-
Accord cadre à bon de commande relatif à la maintenance des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest
- Description
-
Assurer la maintenance préventive et corrective, l'hébergement et la diffusion des données des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
50324200
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-24+01:00 à 12:00:00.000+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Rouen
description Objet du marché
Assurer la maintenance préventive et corrective, l'hébergement et la diffusion des données des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest
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01 Accord cadre à bon de commande relatif à la maintenance des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest Actif expand_more
Assurer la maintenance préventive et corrective, l'hébergement et la diffusion des données des stations météo-routières de la DIR Nord-Ouest
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur