Accord-cadre à bons de commande de missions de maitrise d’œuvre en vue de réhabilitation thermique de logements individuels en site occupé pour le passage à l’étiquette énergétique D
description Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations de maîtrise d'oeuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l'étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le patrimoine de Maisons et Cités.
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 LOT-Territoire de Lens Actif expand_more
L’accord-cadre a pour à bons de commande de prestations de maîtrise d’œuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l’étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le territoire de LENS (CALL).
02 LOT-Territoire de Bruay-la-Buissière Actif expand_more
L’accord-cadre a pour à bons de commande de prestations de maîtrise d’œuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l’étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le territoire de Bruay-la-Buissière (CABBALR)
03 LOT-Territoire de Douai et de Valenciennes Actif expand_more
L’accord-cadre a pour à bons de commande de prestations de maîtrise d’œuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l’étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le territoire de Douai (DA, CCCO, CCPC) et de Valenciennes (CAPH, CAVM).
04 LOT-Territoire de Hénin-Beaumont Actif expand_more
L’accord-cadre a pour à bons de commande de prestations de maîtrise d’œuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l’étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le territoire de Hénin-Beaumont (CAHC, CUA, MEL, OSARTIS MARQUION).
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