Lot n°00
Services
Récurrent
Accord-cadre
Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et d'ouvrages d'assainissement pluvial enterrés
Acheteur
account_balance
Communauté d'agglomération ACCM
Code CPV
tag
90470000 — Services de curage des égouts
Durée
schedule
48 mois
description Description
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, portant sur des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et des ouvrages d'assainissement pluvial enterrés, relevant de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) de la Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM).
Les prestations attendues sont définies et décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Ces prestations sont réalisées dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le montant maximum annuel et de chaque reconduction est limité à 300.000,00 euro(s) HT
sell Codes CPV supplémentaires
90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures
schedule Durée
48 mois
Début : 15 mai 2026
info Informations générales
handshake
Accord-cadre
autorenew
Marché récurrent
replay
Renouvellements : 3 maximum