Accord-cadre a bons de commande pour des prestations d'études opérationnelles relatives au développement de 4 pôles d'échanges multimodaux (PEM) du train jaune - RELANCE
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum de 490 000,00 euro(s) HT qui sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser des missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la construction de quatre pôles d'échanges multimodaux (PEM) sur des gares existantes le long du parcours du Train Jaune afin de promouvoir les mobilités douces sur les territoires des Hauts cantons catalans.
Les quatre pôles d'échanges multimodaux (PEM) concernent les territoires suivants :
- Villefranche-de-Conflent / Vernet-Les-Bains
- Mont-Louis / La Cabanasse
- Font-Romeu via Odeillo
- Latour-de-Carol / Enveitg
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
- SIRET
- 49963
- Adresse
- 24 quai Sadi Carnot, 66906 Perpignan
- Contact
- MALHERBE Hermeline
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description
Objet du marché
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- Référence
- EZA-2025-MOE-SM-0298
- Intitulé
- Accord-cadre a bons de commande pour des prestations d'études opérationnelles relatives au développement de 4 pôles d'échanges multimodaux (PEM) du train jaune - RELANCE
- Description
-
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum de 490 000,00 euro(s) HT qui sera exécuté par l'é...
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum de 490 000,00 euro(s) HT qui sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser des missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la construction de quatre pôles d'échanges multimodaux (PEM) sur des gares existantes le long du parcours du Train Jaune afin de promouvoir les mobilités douces sur les territoires des Hauts cantons catalans.
Les quatre pôles d'échanges multimodaux (PEM) concernent les territoires suivants :
- Villefranche-de-Conflent / Vernet-Les-Bains
- Mont-Louis / La Cabanasse
- Font-Romeu via Odeillo
- Latour-de-Carol / Enveitg - Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 79311000
- CPV additionnels
- 79311000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRJ15
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-05-05+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Accord-cadre a bons de commande pour des prestations d'études opérationnelles relatives au développement de 4 pôles d'échanges multimodaux (PEM) du train jaune - RELANCE Actif expand_more
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum de 490 000,00 euro(s) HT qui sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser des missions de maîtrise…
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