En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: 26-13374
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE SEL POUR LES ADOUCISSEURS SUR LES SITES DE LA COURNEUVE ET VILLETANEUSE
description Objet du marché
La présente consultation est une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1, R.2132-4, R.2132-5 du Code de la commande publique.
Elle porte sur l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande régi par les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-12 du code de la commande publique.
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