Accord-cadre multi attributaires à bons de commande pour la réalisation d’études pré-opérationnelles sur les sites d’intervention de l’EPF de Hauts de France
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
EPF Hauts de France
- SIRET
-
38333011500023
- Adresse
-
594 AVENUE WILLY BRANDT, 59777 LILLE
- Contact
-
SJCP
- Téléphone
-
0328072588
-
marches-publics@epf-hdf.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Cga
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Référence
-
ETUPREOP2026ADL
- Intitulé
-
Accord-cadre multi attributaires à bons de commande pour la réalisation d’études pré-opérationnelles sur les sites d’intervention de l’EPF de Hauts de France
- Description
-
Le présent accord-cadre multi-attributaires à bons de commande a pour objet la réalisation d’études pré-opérationnelles. Il vise à faciliter d’une part la définition du projet sur les fonciers pour lesquels l’EPF intervient ou est amené à intervenir, et d’autre part à faciliter la sortie de portage des biens acquis par l’EPF vers des opérateurs.
Les sites à étudier peuvent se situer dans le Nord, le Pas-de-Calais, la Somme et l’Aisne, souvent dans des territoires ruraux. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71000000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE11, FRE12, FRE23, FRE21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-30+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
description Objet du marché
Le présent accord-cadre multi-attributaires à bons de commande a pour objet la réalisation d’études pré-opérationnelles. Il vise à faciliter d’une part la définition du projet sur les fonciers pour lesquels l’EPF intervient ou est amené à intervenir, et d’autre part à faciliter la sortie de portage des biens acquis par l’EPF vers des opérateurs.
Les sites à étudier peuvent se situer dans le Nord, le Pas-de-Calais, la Somme et l’Aisne, souvent dans des territoires ruraux.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot 1 : Echelle urbaine Actif expand_more
• Module 1 : Diagnostic contextualisé et identification des enjeux
• Module 2 : Etude de programmation urbaine
• Module 3 : Etude de capacité sur un secteur opérationnel
02 - Lot 2 : Echelle de la parcelle Actif expand_more
• Module 4 : Etude de programmation architecturale
• Module 5 : Elaboration d’une esquisse
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur