Accord-cadre à bons de commande pour la recherche d'eaux claires parasites dans les réseaux d'assainissement du Pays Voironnais
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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Pays Voironnais
- SIRET
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46549
- Adresse
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40 Rue Mainssieux, 38516 Voiron Cedex
- Contact
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Service juridique et achats
- Téléphone
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0456261606
-
contact-marches@paysvoironnais.com
- Activité principale
-
Water
description
Objet du marché
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- Référence
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M260011
- Intitulé
-
Accord-cadre à bons de commande pour la recherche d'eaux claires parasites dans les réseaux d'assainissement du Pays Voironnais
- Description
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Il comprend 4 lots :
- Lot 1 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
- Lot 2 - Mise à jour du SIG / Enquête riverains / Tests à la fumée
- Lot 3 - Inspection TéléVisée (ITV)
- Lot 4 - Métrologie et Remontées nocturnes et diurnes
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour chacun des lots - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
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90491000
- CPV additionnels
-
71356200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-04+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
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3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du CJA
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TA de Grenoble
description Objet du marché
Il comprend 4 lots :
- Lot 1 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
- Lot 2 - Mise à jour du SIG / Enquête riverains / Tests à la fumée
- Lot 3 - Inspection TéléVisée (ITV)
- Lot 4 - Métrologie et Remontées nocturnes et diurnes
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour chacun des lots
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Actif expand_more
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum pour le lot n° 1 pour la durée totale de 3 ans de 250 000 euro(s) HT - Montant maximum par période se référer au règlement de la consultation
02 Mise à jour du SIG / Enquête riverains / Tests à la fumée Actif expand_more
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum pour le lot n° 2 pour la durée totale de 3 ans de 400 000 euro(s) HT - Montant maximum par période se référer au règlement de la consultation
03 Inspection TéléVisée (ITV) Actif expand_more
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum pour le lot n° 3 pour la durée totale de 3 ans de 400 000 euro(s) HT - Montant maximum par période se référer au règlement de la consultation
04 Métrologie et Remontées nocturnes et diurnes Actif expand_more
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum pour le lot n° 4 pour la durée totale de 3 ans de 250 000 euro(s) HT - Montant maximum par période se référer au règlement de la consultation
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