Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement de la flotte automobile du GIE ELEGIA en location longue durée (LLD)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Affaires économiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-VEH-GIE-017
- Intitulé
-
Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement de la flotte automobile du GIE ELEGIA en location longue durée (LLD)
- Description
-
Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement de la flotte automobile du GIE ELEGIA en location longue durée (LLD)
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34100000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-30+02:00 à 11:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
30
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
. Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.
. Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
description Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement de la flotte automobile du GIE ELEGIA en location longue durée (LLD)
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