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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 26-25916

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et pluvial d'amélioration ou mises aux normes des ouvrages d'eau potable et d'assainissement

Sources : 🇪🇺 Ted 🏛 Boamp

description Objet du marché

Ce marché concerne un accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et pluvial d'amélioration ou mises aux normes des ouvrages d'eau potable et d'assainissement.
Ces travaux concernent l'ensemble du territoire de la communauté d'agglomération.
Ces travaux peuvent être réalisés en urgence selon les besoins ou selon une programmation.
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit :
Lot n°1 : Travaux en tranchée ouverte
Lot n°2 : Travaux de réhabilitation d'ouvrages et conduites gravitaires par l'intérieur
Lot n°3 : Équipement et travaux de mise aux normes des ouvrages
Les prestations du lot n°1 portent sur les travaux de renouvellement, de renforcement et d'extension des réseaux hydrauliques (eau potable et assainissement (eaux usées et eaux pluviales), notamment les travaux de préparation de terrains (Installations de chantier, décapage), les travaux de terrassements (déblais, remblais), les travaux de réseaux d'eau potable et d'assainissement, les travaux complémentaires de réfection et entretien voirie, les travaux complémentaires de réseau pluvial, les travaux complémentaires de réseaux secs (télécoms, électricité, fibres optiques), les travaux d'éclairage public, les réparations d'urgence.
Les prestations du lot n°2 portent notamment sur les travaux de réhabilitation des réseaux gravitaires par méthode sans tranchée, les travaux de réhabilitation des ouvrages visitables et les travaux de dérivations d'effluent.
Les prestations du lot n°3 portent sur des travaux d'équipement, de renouvellement, de modernisation et de mise en conformité d'ouvrages liés aux réseaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et pluviales.
Les ouvrages concernés par ce lot sont notamment les postes de refoulement ou relèvement d'eaux usées, les stations d'épuration, les captages d'eau potable, les usines de traitement d'eau, les réseaux d'eau potable, tout autre organe situé sur les réseaux d'assainissement et d'eau potable.
LOT N°1 : Le montant maximum annuel de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 2.500.000,00 euro(s) HT.
LOT N°2 : Le montant maximum annuel de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 500.000,00 euro(s) HT.
LOT N°3 : Le montant maximum annuel de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 500.000,00 euro(s) HT

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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article Avis de marché complet

account_balance Acheteur

Nom
Communauté d'agglomération ACCM
SIRET
23942
Adresse
Cité Yvan Audouard, 13637 Arles
Contact
De Carolis Patrick
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description

Objet du marché

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Référence
2026-015
Intitulé
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et pluvial d'amélioration ou mises aux normes des ouvrages d'eau potable et d'assainissement
Description
Ce marché concerne un accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et pluvial d'amélioration ou mises aux normes des ouvrages d'eau potable et d'assainissement. Ces travaux concernent l'ensemble du territoire de la communauté d...

Ce marché concerne un accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et pluvial d'amélioration ou mises aux normes des ouvrages d'eau potable et d'assainissement.
Ces travaux concernent l'ensemble du territoire de la communauté d'agglomération.
Ces travaux peuvent être réalisés en urgence selon les besoins ou selon une programmation.
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit :
Lot n°1 : Travaux en tranchée ouverte
Lot n°2 : Travaux de réhabilitation d'ouvrages et conduites gravitaires par l'intérieur
Lot n°3 : Équipement et travaux de mise aux normes des ouvrages
Les prestations du lot n°1 portent sur les travaux de renouvellement, de renforcement et d'extension des réseaux hydrauliques (eau potable et assainissement (eaux usées et eaux pluviales), notamment les travaux de préparation de terrains (Installations de chantier, décapage), les travaux de terrassements (déblais, remblais), les travaux de réseaux d'eau potable et d'assainissement, les travaux complémentaires de réfection et entretien voirie, les travaux complémentaires de réseau pluvial, les travaux complémentaires de réseaux secs (télécoms, électricité, fibres optiques), les travaux d'éclairage public, les réparations d'urgence.
Les prestations du lot n°2 portent notamment sur les travaux de réhabilitation des réseaux gravitaires par méthode sans tranchée, les travaux de réhabilitation des ouvrages visitables et les travaux de dérivations d'effluent.
Les prestations du lot n°3 portent sur des travaux d'équipement, de renouvellement, de modernisation et de mise en conformité d'ouvrages liés aux réseaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et pluviales.
Les ouvrages concernés par ce lot sont notamment les postes de refoulement ou relèvement d'eaux usées, les stations d'épuration, les captages d'eau potable, les usines de traitement d'eau, les réseaux d'eau potable, tout autre organe situé sur les réseaux d'assainissement et d'eau potable.
LOT N°1 : Le montant maximum annuel de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 2.500.000,00 euro(s) HT.
LOT N°2 : Le montant maximum annuel de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 500.000,00 euro(s) HT.
LOT N°3 : Le montant maximum annuel de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 500.000,00 euro(s) HT

Nature du marché
Travaux
CPV principal
45232410
CPV additionnels
45232411, 45252100, 44162500
Lieu(x) d'exécution (NUTS)
FRL04
gavel

Procédure

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Type de procédure
Procédure ouverte
Date limite de réception des offres
2026-04-15+02:00 à 12:00:00+02:00
Nombre max de lots soumis
3
Nombre max de lots attribués
3
checklist

Conditions

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Financement UE
Non financé par l'UE
Validité des offres
6 mois
Facturation électronique
Obligatoire
Conditions d'exécution
Conditions de performance
Durée du marché
48 mois
view_agenda

Lots (3)

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Lot LOT-0001
Travaux en tranchée ouverte
Comprend les travaux de renouvellement, de renforcement et d'extension des réseaux hydrauliques (eau potable et assainissement (eaux usées et eaux pluviales)
Lot LOT-0002
Travaux de réhabilitation d'ouvrages et conduites gravitaires par l'intérieur
Comprend notamment les travaux de réhabilitation des réseaux gravitaires par méthode sans tranchée, les travaux de réhabilitation des ouvrages visitables et les travaux de dérivations d'effluent
Lot LOT-0003
Équipement et travaux de mise aux normes des ouvrages
Comprend notamment la réalisation des travaux de renouvellement, de renforcement et d'extension des réseaux hydrauliques (eau potable et assainissement), la réalisation des travaux de réseaux secs,...

view_agenda Allotissement (3 lots)

01 Travaux en tranchée ouverte Actif expand_more
Code CPV
tag 45232410 — Travaux d'assainissement
Montant estimé
euro 10,000,000 €

Comprend les travaux de renouvellement, de renforcement et d'extension des réseaux hydrauliques (eau potable et assainissement (eaux usées et eaux pluviales)

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02 Travaux de réhabilitation d'ouvrages et conduites gravitaires par l'intérieur Actif expand_more
Code CPV
tag 45232410 — Travaux d'assainissement
Montant estimé
euro 2,000,000 €

Comprend notamment les travaux de réhabilitation des réseaux gravitaires par méthode sans tranchée, les travaux de réhabilitation des ouvrages visitables et les travaux de dérivations d'effluent

Voir la fiche complète arrow_forward
03 Équipement et travaux de mise aux normes des ouvrages Actif expand_more
Code CPV
tag 45232410 — Travaux d'assainissement
Montant estimé
euro 2,000,000 €

Comprend notamment la réalisation des travaux de renouvellement, de renforcement et d'extension des réseaux hydrauliques (eau potable et assainissement), la réalisation des travaux de réseaux secs, chambre de tirage, divers regards équipés ou à équiper, la mise aux normes et la sécurisation d'ouvrage d'exploitation

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