Accord-cadre à bons de commandes de prestations de géomètre.
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026/1074/IA/089
- Intitulé
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Accord-cadre à bons de commandes de prestations de géomètre.
- Description
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L'accord-cadre est divisé en 2 lots définis ci-dessous :
- Lot 1 : géomètre topographe
- Lot 2 : géomètre expert - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71353000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-02+02:00 à 11:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.
- Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
description Objet du marché
L'accord-cadre est divisé en 2 lots définis ci-dessous :
- Lot 1 : géomètre topographe
- Lot 2 : géomètre expert
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Accord-cadre à bons de commandes de prestations de géomètre. Lot 1 : géomètre topographe Actif expand_more
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum fixé en valeur à 60 000 € HT.
02 Accord-cadre à bons de commandes de prestations de géomètre. Lot 2 : géomètre expert Actif expand_more
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum fixé en valeur à 60 000 Euros HT.
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