Accord-cadre à bons de commandes - Maintenance, Exploitation et Entretien des installations de chauffage, de ventilation, de rafraîchissement et de plomberie des bâtiments de la Communauté de communes du Clermontois
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
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2026-10
- Intitulé
-
Accord-cadre à bons de commandes - Maintenance, Exploitation et Entretien des installations de chauffage, de ventilation, de rafraîchissement et de plomberie des bâtiments de la Communauté de communes du Clermontois
- Description
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Accord-cadre à bons de commandes - Maintenance, Exploitation et Entretien des installations de chauffage, de ventilation, de rafraîchissement et de plomberie des bâtiments de la Communauté de communes du Clermontois
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
50720000
- CPV additionnels
-
50720000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-12+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois page 4 / 5 suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
description Objet du marché
Accord-cadre à bons de commandes - Maintenance, Exploitation et Entretien des installations de chauffage, de ventilation, de rafraîchissement et de plomberie des bâtiments de la Communauté de communes du Clermontois
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Accord-cadre à bons de commandes - Maintenance, Exploitation et Entretien des installations de chauffage, de ventilation, de rafraîchissement et de plomberie des bâtiments de la Communauté de communes du Clermontois
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